Partiel droit des affaires L6 2017-2018

Mesdemoiselles, Messieurs,

Celles et ceux d’entre vous figurant sur la liste publiée dans l’article ci-dessous (v2) et qui n’ont donc pour l’heure aucune note sont autorisés à passer le partiel.

Voici le cas pratique que je vous soumets.

Vous devez répondre aux questions posées, comme si vous étiez consulté par un client. Vous n’êtes pas obligés de faire un plan.

N’oubliez pas de préciser vos nom et prénom sur la feuille, pas seulement sur le mail d’envoi.

Vos réponses devront me parvenir AU PLUS TARD A 22H15 CE SOIR :

- soit sous forme d’un scan de la copie que vous aurez rédigée,

- soit par e-mail dans lequel vous rédigerez vos réponses

à l’adresse suivante : plemaitre.paris4@gmail.com.

Toute copie/tout mail me parvenant après cette heure limite ne sera pas pris(e) en compte.

Je vous souhaite bon courage. Si vous avez, pendant le délai qui vous est accordé, des questions, vous pouvez me les poser en m’envoyant un e-mail à l’adresse mail ci-dessus. Je tâcherai d’y répondre le plus vite possible.

Pascal Lemaître

fichier doc SUJET LEA L6 partiel à distance 6 juin 2018



Devoir fin d’année

Conformément aux instructions officielles, une épreuve de droit aura lieu à distance mercredi 6 juin 2018 de 20h à 22h15.

Cette épreuve sera réservée aux étudiants qui sont en contrôle terminal, soit depuis le début de l’année, soit parce qu’ils étaient initialement inscrits en contrôle continu au début de l’année mais ont « basculé » en contrôle terminal pour ne pas avoir participé au DST à distance.

La liste exhaustive et limitative de ces étudiants sera mise sur l’ENT. Elle figure ci-dessous.

Le sujet sera mis en ligne sur ce site au plus tard à 20h demain soir. Les copies scannées devront m’être renvoyées par mail à l’adresse suivante : plemaitre.paris4@gmail.com au plus tard à 22h15 ; passé ce délai, les étudiants seront considérés comme défaillants.

Pascal Lemaître

Liste étudiants sans note L6X352EA juin 2018 V2



Corrigé DST à distance du 7 mai 2018

Voici le corrigé du questionnaire à choix multiples que je vous ai soumis :

1 : b,c

2 : a,d

3 : a,d

4 : b

5 : c

6 : a,b,c,d

7 : b,d

8 : b,c

9 : b,c

10 : a,b

11 : b

12 : c

13 : b,d

14 : b,d

15 : b,c

16 : a,b,d

17 : a,b,d

18 : b

19 ; a,b,c,d

20 : c,d.

Globalement, les résultats sont bons, peu de notes en dessous de la moyenne.

A bientôt pour l’examen, dont vous savez qu’il est décalé : prévu initialement mardi, il est reporté, comme toutes les épreuves prévues mardi, à début juin (date inconnue). Je sais que pour certains d’entre vous cela pose de gros problème, mais je n’ai malheureusement pas de moyen d’infléchir le cours des choses. Sinon de faire remonter vos angoisses et problèmes, ce que j’ai fait.

Bon courage à toutes et tous, et à bientôt.

Pascal Lemaître



DST à distance 7 mai 2018

Chères étudiantes, chers étudiants,

Voici le questionnaire sur lequel vous devez travailler.

Votre mail contenant en pièce jointe ce questionnaire complété, ou sans pièce jointe mais avec les réponses, devra parvenir soit à Dominique Farge soit à moi-même (adresses e-mails rappelées/indiquées sur le document) ce soir à 19h30 au plus tard.

J’insiste bien sur le fait que ce délai est de rigueur et que tout mail nous arrivant après (sauf étudiants bénéficiant d’un tiers temps pour motif médical) ne sera pas pris en compte.

Bon courage

Pascal Lemaître

fichier doc SUJET LEA DST à distance 7.5.2018



Devoir contrôle continu

Chère étudiantes, chers étudiants,

Je viens d’être informé du fait que le site Malesherbes sera fermé demain.

Je ne pourrai donc assurer mon dernier cours, et nous devons donc trouver une solution pour faire le DST à distance.

A l’instar de certains des collègues, je vais donc organiser un examen à distance ; voici quelles en sont les modalités.

A 17h00 lundi 7 mai 2018, je mettrai en ligne un QCM contenant 20 questions.

Vous devrez alors vous connecter, et soit me renvoyer le questionnaire que vous aurez téléchargé, rempli et scanné, soit, si cela est trop compliqué, me renvoyer un mail avec, pour chacune des questions, les lettres représentant pour vous les bonnes réponses (ainsi, même celles ou ceux d’entre vous qui n’auront qu’un téléphone portable pourront faire le devoir).

Ex. :

1 : a, d ;

2 : a, b, c, d ;

etc

Les réponses devront impérativement me parvenir au plus tard ce même jour, lundi 7 mai 2018, à 19h00 par mail à l’adresse que vous connaissez : plemaitre.paris4@gmail.com

Toute réponse qui ne me sera pas parvenue au plus tard à 19h00 ne sera pas prise en compte, étant précisé qu’une heure est largement suffisante pour répondre.

Je serai naturellement particulièrement attentif au fait qu’aucune activité concertée ne soit mise en oeuvre sur les réseaux sociaux, notamment Facebook (j’y serai connecté sur ce créneau horaire) pour fournir des réponses à d’autres étudiants.

Je vous donne donc rendez-vous demain à 17h00.

Bonne fin de dimanche.

Pascal Lemaître



DST du 30 avril et blocage de la faculté

Chères étudiantes, chers étudiants,

J’ai appris que la faculté est bloquée ce matin par une poignée d’individus violents ayant molesté les appariteurs.

Par voie de conséquence, les cours sont annulés ce jour. Et par conséquent, notre DST prévu ce jour ne pourra avoir lieu.

Je reporte le DST au lundi 7 mai. Si le même problème surgit le 7 mai, nous trouverons une solution.

Bon courage et à bientôt

Pascal Lemaître



DST du lundi 9 avril 2017

Chères étudiantes, chers étudiants,

Suite à la très judicieuse remarque de l’une de vos camarades, qui nous rappelle que le lundi 9 avril est un jour de grève de la SNCF, je décide, afin que vous ne soyez pas pénalisés par ce mouvement, de décaler le DST au lundi 30 avril 2018 (qui officiellement n’est pas un jour de grève, quoique je ne sois pas sûr qu’il n’y aura pas de perturbations ce jour-là…), aux heures habituelles de vos séances de TD et dans l’amphi 117.

La conséquence est que vous connaîtrez votre note en même temps que celle de l’examen, car nous ne pourrons corriger les copies en une semaine, le dernier TD étant le 7 mai 2018.

Si celles et ceux qui devaient passer le 30 avril peuvent être prêts (et présents) lundi 9 avril, nous entendrons leurs exposés ce jour-là.

Précision du 4 avril 2018 suite à divers mails reçus : certaines/certains d’entre vous m’ont fait savoir qu’ils avaient notamment prévu de ne rentrer de vacances ou de déplacement qu’après le 30 avril et qu’ils ne pourront pas être présents ce jour-là. Tout d’abord, le 30 avril est un jour de cours, et ceci est connu depuis le début de l’année. D’autre part, je ne peux faire qu’essayer de contenter le plus grand nombre face à ce mouvement social excessivement perturbateur, et je ne peux satisfaire tout le monde. L’essentiel pour moi est de permettre au plus grand nombre de pouvoir venir passer le DST un jour de « non-grève » (en théorie, parce que je suis sûr qu’il y a aura tout de même des perturbations), et donc je fais au mieux avec les options qui me restent. Ceux qui ne peuvent venir passeront de facto en contrôle terminal, perdant le cas échéant le bénéfice de leur note d’exposé.

Bonne semaine, bon courage et à lundi prochain,

Bien sincèrement,

Pascal Lemaître



Présentations exposés 2ème semestre 2018

Comme promis, je mets à votre disposition les meilleures présentations faites durant ce second semestre, afin que vous puissiez réviser ces sujets en vue du DST.

Expose n°1 – Comparer sociétés de personnes et sociétés de capitaux

Comparaison entre societes de personnes et societes de capitaux – Yi. Liu et Yu. Liu

Exposé n°2 – Comparer la SEP avec les autres sociétés

La société en participation et les autres sociétés – V. Jacquet

Exposé n°3 – Les causes de dissolution dans les sociétés commerciales

fichier pdf Les causes de dissolution des sociétés commerciales – A. Sowinski – L. Prcela

Les causes de dissolution des sociétés

Exposé n°4 – Le déroulement de la procédure de liquidation

fichier pdf procédure-de-liquidation

Exposé n°5 – La responsabilité des dirigeants

Responsabilité des dirigeants

LA RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS

Exposé n°6 – La révocation des dirigeants

fichier pdf La révocation des dirigeants

Powerpoint révocation des dirigeants de société

Exposé n° 7 – Rôle et responsabilité des commissaires aux comptes

fichier pdf ROLE ET RESPONSABILITÉS D’UN COMMISSAIRE AUX COMPTES (CAC)

Exposé n° 8 – Les moyens d’action des actionnaires minoritaires

 

Exposé n° 9 – Les droits et les obligations des actionnaires

les-droits-et-les-obligations-des-actionnaires-exposé

fichier pdf droits et obligations des actionnaires

Exposé n° 10 – Les pactes d’actionnaires

fichier pdf Les pactes d’actionnaires

Exposé n° 11 – Le droit de la concurrence et les opérations de concentration

fichier ppt Le contrôle des opérations de concentration – droit concurrence

Exposé n° 12 – Les moyens des actionnaires minoritaires pour s’informer ou contester une décision

 

Exposé n° 13 – Comparaison SA – SCA

 

Exposé n° 14 – La SA à directoire et conseil de surveillance

fichier pdf La direction à directoire et conseil de surveillance – A. Alves Fardilhas et C. Baek

La SA à Directoire et CS

 



Résultats 1er semestre 2017/2018 droit des affaires

Chères étudiantes, chers étudiants,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les résultats du premier semestre.

N’hésitez pas à me signaler toute difficulté ou erreur, toujours possible.

Sincères salutations,

Pascal Lemaître

Notes Droit affaires LEA 1er semestre 2017-2018



Travaux dirigés 2nd semestre universitaire 2017-2018

Chères étudiantes, chers étudiants,

Vous trouverez ci-dessous les sujets d’exposés pour le second semestre de l’année universitaire 2017-2018.

Deux sujets d’exposés vous seront proposés.  Cela permettra de diversifier les sujets.

Chaque étudiant ou groupe d’étudiants (2 au maximum) choisira un thème, et les deux thèmes seront traités lors de chaque séance.

La durée de chaque exposé sera d’un quart d’heure maximum, sans rapport préalable du cours.

Je vous souhaite un bon second semestre.

Pascal Lemaître

fichier doc leaexpossdroitdesaff2emesem20172018



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