Résultats second semestre droit des affaires 2020-2021

Bonjour à toutes et tous,

Je vous espère en bonne santé physique et, surtout, mentale (car le risque, à votre âge et dans ce contexte déplorable, se situe surtout dans la seconde catégorie….). J’espère que vos stages se passent bien et vous apportent ce que vous pouvez en attendre.

Je publie ci-dessous les notes – avec le détail – du second semestre.

Je vous souhaite plein de bonnes choses pour la suite.

Bien sincèrement

Pascal Lemaître

Résultats S2 2020-2021 DROIT DES AFFAIRES L6LA0312



Partiel droit des affaires L6 15 mars 2021

Bonsoir à toutes et tous,

Voici le sujet du partiel :

fichier doc SUJET LEA L6 Partiel 15.3.2021 à 17h00

Comme d’habitude, il peut y avoir aucune, 1, 2, 3 ou 4 bonnes réponses.

Je vous remercie de m’adresser tous vos devoirs à l’adresse e-mail habituelle : plemaitre.paris4@gmail.com

Vous avez jusqu’à 18h15, l’heure d’envoi de l’e-mail faisant foi, sauf celles et ceux qui bénéficient d’un tiers temps, lesquels auront jusqu’à 18h40.

Bon courage

Pascal Lemaître

Voici le corrigé de cette épreuve :

fichier doc SUJET LEA L6 Partiel 15.3.2021 à 17h00 avec correction



DST vendredi 5 mars 2021 droit des sociétés (contrôle continu)

Bonsoir à toutes et tous,

Voici le sujet qu’il convient de me retourner au plus tard à 18h15 (sauf pour :

- celles et ceux qui sont expressément autorisés à le retourner plus tard, accompagné impérativement d’un justificatif d’activité professionnelle, sans quoi le devoir ne sera pas pris en compte et vous serez inscrit en contrôle terminal,

- ou celles et ceux qui bénéficient d’un tiers temps, lesquels doivent me retourner le devoir au plus tard à 18h40).

Je vous rappelle que vous pouvez soit répondre par e-mail en indiquant, pour chaque question, les réponses retenues, soit me renvoyer le formulaire sur lequel vous aurez surligné les (éventuelles, car certaines questions peuvent n’en avoir aucune) bonnes réponses.

Voici le sujet :

fichier doc SUJET LEA L6 DST 5.3.2021 à 17h00

Voici la correction, qui vous permettra d’évaluer votre résultat :

fichier doc SUJET LEA L6 DST 5.3.2021 à 17h00 avec correction

Pascal Lemaître



DST et partiel 2021

Bonjour à toutes et tous,

Les dates des DST et partiel sont les suivantes :

- DST pour celles et ceux qui sont inscrits en TD : Le vendredi 5 mars à 17h00 ;

- Partiel (examen semestriel final) pour tous les étudiants : le lundi 15 mars à 17h00.

Bien sincèrement,

Pascal Lemaître



Exposés du second semestre 2021

Voici les exposés du second semestre :

I. Le contrat de société

1. Comparer sociétés de capitaux et sociétés de personnes

fichier pdf Comparer les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux

fichier pdf exposé td 2 DESMOUCEAUX CARVALHO CUTILLO

2. Comparer société en participation et autres sociétés

 

3. Réformes de la loi Pacte : raison d’être, société à mission

Exposé_loi_Pacte_Vassilissa_Dudyak_groupe_4

fichier pdf Loi PACTE

4. Les principales étapes de la constitution d’une société

Etapes constitution société_ SEMERIA MARINKOVIC

LES PRINCIPALES ÉTAPES DE LA CONSTITUTION D’UNE SOCIÉTÉ

fichier doc Han&Yimeng_ exposé_ constitution d’une société

Exposé Droit Constitution

5. Les causes de dissolution dans les sociétés commerciales

fichier pdf Droit des societes (TD4) – Les causes de dissolution dans les sociétés commerciales _ Helena WU, Cristina COBALEA BADILLO, Chloe MUTEL

fichier pdf Les causes de dissolution dans les sociétés commerciales-Safey DOWIDAR

fichier pdf Droit – causes de dissolution

fichier pdf Nadia ABDELJALIL Maëva POTTIER LEA L3 S6 Causes de dissolution dans les sociétés commerciales

Exposé 5 Luisa IODICE et Susana LUQUE GOMEZ – dissolution

exposé Louis Duchaille et Delya Maali – causes dissolution

6. La procédure de liquidation

fichier pdf Droit exposé S6 Poret Marine

fichier pdf Exposé Droit des affaires LEGRAND Morgane & SAUGET Anaëlle

fichier pdf Danielle Bemba Minou – liquidation

fichier pdf Le déroulement de la procédure de liquidation – Julie, Inès, Anna

fichier pdf Exposé Droit S2 Tosetti Lupse

Bemba Minou Danielle – exposé droit S2 – liquidation

7. Les différents modes de direction – mandat social et contrat de travail

Exposé différents modes de direction Ambre MASSET

Exposé PHANTAY NUNES RAVELOSON- modes direction

8. Le responsabilité des dirigeants

fichier pdf Les responsabilités des dirigeants KOCHANCZYK_ COULIBALY

fichier pdf Responsabilité dirigeants

fichier pdf B.Moyon-A.Feillet-responsabilité des dirigeants causes et sanctions

fichier pdf La responsabilité des dirigeants – causes et sanctions

9. La révocation des dirigeants

fichier pdf LA REVOCATION DES DIRIGEANTS CHAIMA CHALGHOUM

Exposé Droit La révocation des dirigeants TD 1

BARROS Clarisse – CARDOSO LOPES Sabrina – La révocation des dirigeants

10. Rôle et responsabilités des CAC

fichier pdf Exposé DAF TD 4 Hamza AZBARGA Le commissaire aux comptes

fichier pdf Les rôles et responsabilités du commissaire aux comptes_Michella&Hena .docx

fichier pdf Rôle et responsabilité des commissaires aux comptes – Albane Gill, Samy Masmoudi

fichier pdf KRUPA LE GUILLARD – présentation CAC

11. Les moyens d’action des actionnaires minoritaires

fichier pdf EXPOSE DROIT EMMA COUSINIE LUCIE ATLANOV – moyens d’action minoritaires

12. Rôle et fonction du CA et du CS

Exposé de droit – rôle et fonction CA et CS

Exposé_CHANTHA_TITUS CA et CS



Cours de droit des sociétés sur Youtube

Bonsoir à toutes et tous,

Je franchis ce soir un pas supplémentaire vers la modernité en créant une chaîne Youtube sur laquelle je posterai les cours de droit des sociétés du second semestre que j’enregistrerai systématiquement.

Ainsi, tout le monde pourra avoir accès à ces cours, au rythme qui lui convient et à l’heure qui lui convient. Voici les liens de ces cours.

1. Le contrat de société et la personnalité morale :

https://youtu.be/T-XyKbzcH8Y

2. La constitution et la dissolution des sociétés

https://youtu.be/a9RZyLLCnmM

3. La direction des sociétés

https://youtu.be/d08TJY_70Uk

4. Le contrôle des sociétés

https://youtu.be/v0bz-qsUOEc

5. Les parts sociales et les actions

https://youtu.be/XrQNxwLqKrk

Bon courage.

Pascal Lemaître



Liste des exposés S2 2020-2021

Bonjour à toutes et tous,

Suite aux échanges que j’ai eus avec la plupart d’entre vous hier soir et ce matin, j’ai complété le tableau des exposés.

Je mets à votre disposition les deux tableaux (Groupes 1 et 4, le groupe 4 étant mon groupe 2) ; s’il advenait que j’ai oublié certaines ou certains d’entre vous, ce dont je vous prie par avance de m’excuser, n’hésitez pas à me le signaler. Cela vous permettra par ailleurs de bien vérifier que j’ai pris en compte le bon sujet.

Bon courage et portez-vous bien,

Pascal Lemaître

Tableaux mis à jour au 9 février 2021 :

fichier pdf Liste exposés G1 S2 2020-2021 a jour 9.02.21

fichier pdf Liste exposés G4 S2 2020-2021 a jour 9.02.21



Les Quiz pour le second semestre

Voici les quiz pour les cours du second semestre :

fichier doc Quiz S2 – TD 1 – Le contrat de société et la personne morale

Réponses :

1) a, b

2) a ou aucune

3) a,b,c,d

4) aucune

5) d

6) b,c

fichier doc Quiz S2 – TD 2 – La constitution et la dissolution des sociétés

Réponses :

1) a, c, d

2) a

3) a, c, d

4) a, b

5) a (selon compréhension comme évoqué), b, c

6) a, b, c, d

fichier doc Quiz S2 – TD 3 – La direction des sociétés

Réponses :

1) c

2) a, b

3) b, c

4) a

5) b, c

6) d

fichier doc Quiz S2 – TD 4 – Le contrôle des sociétés

Réponses :

1) a, c, d

2) a, d ou a, c, d (l’expert-comptable assiste le dirigeant pour arrêter les comptes, mais en pratique il fait l’essentiel du travail…)

3) c

4) a

5) b ou b, c (il saisit le procureur de la Répubique, qui est un magistrat)

6) a, c (pas « b » car il arrête les comptes annuels, nuance importante)

Quiz S2 – TD 5 – Les parts sociales et actions

1) a, c, d

2) c

3) a, c, d

4) a

5) a, b

6) b, c

Quiz S2 – TD 6 – Les groupes de sociétés



Coordonnées Zoom pour tous les cours magistraux Pascal Lemaître du S2

Voici les coordonnées Zoom pour tous les cours magistraux de Pascal Lemaître de ce semestre de 18h30 à 20h00 :

https://zoom.us/j/94029063115?pwd=ZXVVdmNDMDdRTVlQTlBQbG9Jbis1dz09

ID de réunion : 940 2906 3115
Code secret : 999436

Les coordonnées Zoom pour les séances de TD sont un peu plus bas dans cette colonne.

A demain



Résultats S1 2020-2021 droit des affaires

Chères étudiantes, chers étudiants,

Je vous souhaite tout d’abord, ainsi qu’à vos proches, une année 2021 meilleure que 2020 (ce qui n’est pas un gros challenge…), avec de nombreuses joies et beaucoup de réussite.

Naturellement, le premier voeu que je formule est celui de vous revoir à l’université.

Voici les résultats du premier semestre en droit des affaires :

Notes S1 2020-2021 LEA déf

A très bientôt j’espère, et bon courage,

Pascal Lemaître



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