Résultats semestre 2 année 2018-2019 Droit des affaires

Chères étudiantes, chers étudiants,

Je vous prie de trouver ci-dessous le détail de vos notes pour ce semestre.

Je vous souhaite un bel été et, pour ceux que je ne reverrai pas, une vie personnelle heureuse et épanouie et une vie professionnelle réussie.

Pascal Lemaître

Copie de listing 2019_report notes avec moyennes

 



Exposés second semestre 2018-2019

Je mets à votre disposition les meilleurs documents qui m’ont été remis par celles et ceux d’entre vous ayant fait les exposés.

Cela vous permettra de réviser en vue du DST du 25 mars 2019, à l’occasion duquel je vous poserai plusieurs questions sur les sujets traités en exposés.

Pascal Lemaître

* Le contrat de société

Doit exposé Powerpoint

exposé _comparaison sté de pers et ste de capitaux

fichier pdf exposé_sté en participation et les autres stés

* La constitution et la dissolution des sociétés

La procédure de liquidation judiciaire

* La direction des sociétés

fichier pdf PP Exposé Droit révocation dirigeants

Exposeì Droit S6 responsabilité des dirigeants

* le contrôle des sociétés

Rôle et responsabilités CAC

Les moyens d’action des minoritaires

 

 



Liste des exposés du second semestre 2018-2019

Chers étudiants,

Comme promis voici la liste des exposés devant être présentés en TD.

Bien sincèrement,

Pascal Lemaître

fichier doc leaexpossdroitdesaff2emesem20182019



Résultats semestre 1 année universitaire 2018-2019

Chères étudiantes, chers étudiants,

Vous trouverez ci-après les résultats du semestre 1.

A très bientôt,

Pascal Lemaître

Copie de Notes Semestre 1 2018-2019



Examen Droit des affaires premier semestre 2018-2019

Chères étudiantes, chers étudiants,

Comme indiqué dans la brochure, le devoir écrit de droit des affaires du premier semestre de l’année universitaire 2018-2019, commun à tous les étudiants, qu’ils soient en contrôle continu intégral (CCI) ou en contrôle terminal (CT), c’est-à-dire respectivement inscrits ou non inscrits en travaux dirigés, aura lieu le lundi 10 décembre 2018 de 17h00 à 19h00 en amphi 111, à Malesherbes.

J’insiste bien sur le fait que tous les étudiants, qu’ils participent ou non aux TD, et donc qu’ils soient en CCI ou en CT, doivent passer cet examen : pour les étudiants inscrits en contrôle terminal (CT) cette note sera la seule note de leur premier semestre en droit des affaires.

Pascal Lemaître

plemaitre.paris4@gmail.com

 

 



Les quizz relatifs aux cours du 1er semestre



Exposés semestre 1 année universitaire 2018-2019

Chères étudiantes, chers étudiants,

Vous trouverez ci-après les meilleurs exposés faits par vos camarades afin de vous permettre de réviser.

Je vous en souhaite bonne lecture.

Pascal Lemaître

Cours 1 : Le commerçant : statut, droits et obligations

oral comparaison statuts juridiques 8 octobre

fichier pdf Exposé TD Droit Margaux Soullier et Anastasiya Yaroshchuk PPT

fichier pdf Exposé droit L3 PDF

Cours 2 : Composition du fonds de commerce

fichier ppt La notion de fonds de commerce et sa composition

Le fonds de commerce et la notion de clientèle

Cours 3 : La vente du fonds de commerce

fichier pdf Alexandre_PONA-DIAPORAMA-EXPOSE-VENTE_FONDS_COMMERCE

La vente du fonds de commerce

fichier pdf rappel du cours – vente fonds de commerce

Cours 4 : La location-gérance du fonds de commerce

fichier pdf Exposé Location-Gérance du fonds de commerce

Cours 5 : Le bail commercial

 



Travaux dirigés 1er semestre universitaire 2018-2019

Chères étudiantes, chers étudiants,

Vous trouverez ci-dessous les sujets d’exposés pour le premier semestre de l’année universitaire 2018-2019.

La durée de chaque exposé sera de 25 minutes maximum, avec rappel préalable du cours (10 minutes) puis traitement de la question spécifique (15 minutes).

Je rappelle que chaque groupe devra me rendre, au plus tard à la fin de chaque séance, une version écrite de l’exposé du jour, sans quoi aucune note ne sera attribuée.

Je rappelle également que je tiendrai compte, dans le cadre de l’attribution de la note, de la manière dont l’exposé sera fait oralement ; il conviendra de faire en sorte de ne pas lire sa feuille et de rendre l’exposé aussi vivant que possible afin de permettre à vos camarades de rester attentifs. C’est un critère important qui pourra faire gagner ou perdre des points.

Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ces éléments.

Je vous souhaite un bon premier semestre.

Pascal Lemaître

fichier doc leaexpossdroitdesaff1ersem20182019



Réforme du droit des contrats

Une importante réforme du droit des contrats a été opérée par l’ordonnance du 10 février 2016, qui est entrée en vigueur, pour l’essentiel, le 1er octobre 2016.

Je mets à votre disposition le rapport au Président de la République qui expose, de manière claire, les modifications apportées.

Vous pourrez consulter ce document en cliquant sur le lien ci-dessous :

fichier pdf Rapport_relatif_à_lordonnance_n°_2016-131_du_10_février_2016

Je mets également à votre disposition le texte intégral de l’ordonnance, pour que vous puissiez disposer du texte des nouveaux articles du code civil relatifs au droit des contrats et des obligations :

fichier pdf Ordonnance-Legifrance-JO

Celles et ceux d’entre vous qui travaillent sur l’exposé relatif à la formation du contrat commercial, et donc sur la question des négociations pré-contractuelles, y trouveront la matière nécessaire pour leur exposé.

Pascal Lemaître



Procédure de changement de groupe de TD

Chères étudiantes, chers étudiants,

Afin d’éviter les modifications intempestives ou de pure convenance, une procédure est instaurée pour les changements de groupes de TD.

Il conviendra désormais de respecter les étapes mentionnées dans le document ci-joint.

Sincères salutations

Pascal Lemaître

PROCEDURE DE MODIFICATION DE GROUPE DE TD



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